MENTIONS LEGALES :

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1. Présentation du site :

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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.adi-automatisme.fr les informations suivantes :

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Informations légales :

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Nom de la Société :

ADI AUTOMATISME

Jean-Michel AFONSO

Adresse : La Daumerie

53500 VAUTORTE

Tél : 006 26 78 20 04

SIRET : 84432868200019

Adresse de courrier électronique : adi.jeanmichelafonso@gmail.com

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Le Créateur du site est : CÉCILE DUFIEF / OCTOPUS CONCEPTION GRAPHIQUE

Le Responsable de la publication est : CÉCILE DUFIEF

Adresse : Les Petites Bretonnières - 53500 ERNÉE

Tél : 09 75 80 22 80

Contactez le responsable de la publication : contact@octopus-ernee.com

Le responsable de la publication est une personne physique

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Le Webmaster est : Cécile Dufief

Adresse : Les Petites Bretonnières - 53500 ERNÉE

Tél : 09 75 80 22 80

Contactez le Webmaster : contact@octopus-ernee.com

L’hébergeur du site est : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

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2. Description des services fournis :

Le site www.adi-automatisme.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.adi-automatisme.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.adi-automatisme.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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3. Utilisation des cookies

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Conditions d'utilisation des cookies

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@octopus-ernee.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Droit de demande de rectification, effacement ou restriction: Vous avez le droit de demander à Octopus de rectifier ou d'effacer vos données personnelles au cas où elles seraient obsolètes, non adaptées, incorrectes, incomplètes, voire inexactes ou pour d'autres conditions juridiquement acceptables. Vous êtes aussi en droit de demander une restriction sur le traitement de vos données personnelles.